Politique de confidentialité

La présente politique de confidentialité a pour objet d'informer les utilisateurs du site sur la manière dont leurs données personnelles peuvent être collectées, utilisées et protégées lors de leur navigation et de leurs interactions avec le site.

Le respect de votre vie privée et de vos données personnelles constitue un engagement important de D6 PROJECT.

1. Responsable du traitement

Les données personnelles collectées via ce site sont traitées par :

D6 PROJECT
Association loi 1901
Siège social : 24 La Touche à Lotz, 35550 Bruc Sur Aff, France
SIRET : 520 662 412 00029
N° RNA : W353008126
Email de contact : artwork@d6project.fr

D6 PROJECT agit en qualité de responsable du traitement au sens de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

2. Hébergement du site

L'hébergement de ce site est assuré par :

HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Contact : https://www.hostinger.fr/contact

3. Données susceptibles d'être collectées

Selon l'utilisation du site et des fonctionnalités proposées, les catégories de données suivantes peuvent être collectées :

données d'identification, telles que le nom ou le prénom, lorsque vous les renseignez volontairement ;
coordonnées de contact, telles que l'adresse email ;
contenu des messages transmis via les formulaires présents sur le site ;
données liées aux demandes de contact, de bénévolat, de partenariat ou à toute autre prise de contact initiée par l'utilisateur ;
données techniques de navigation, telles que certaines informations relatives à l'appareil, au navigateur, à la session, ou à l'usage du site ;
données éventuellement liées aux cookies et autres traceurs, selon les choix effectués par l'utilisateur.

Les données strictement nécessaires sont signalées lorsqu'un formulaire ou un service l'exige.

4. Finalités du traitement

Les données personnelles collectées sur le site peuvent être utilisées pour les finalités suivantes :

répondre aux demandes envoyées via les formulaires de contact ;
gérer les candidatures ou prises de contact liées au bénévolat, aux partenariats ou à l'organisation de l'événement ;
assurer le bon fonctionnement technique, la sécurité et l'administration du site ;
améliorer l'expérience utilisateur et la qualité du site ;
mesurer l'audience du site, dans le respect de la réglementation applicable ;
gérer les demandes relatives à l'exercice des droits des personnes concernées.

5. Bases légales du traitement

Les traitements de données personnelles mis en œuvre sur le site reposent, selon les cas, sur :

le consentement de l'utilisateur, notamment lorsqu'il remplit volontairement un formulaire ou accepte certains cookies ;
l'intérêt légitime de D6 PROJECT, notamment pour assurer la sécurité du site, son administration technique et son amélioration ;
le respect d'une obligation légale, lorsque cela est requis par la réglementation.

6. Destinataires des données

Les données personnelles sont destinées uniquement :

aux personnes habilitées au sein de D6 PROJECT ;
aux prestataires techniques strictement nécessaires au fonctionnement, à l'hébergement, à la maintenance ou à l'analyse du site, dans la limite de leurs missions ;
aux services ou partenaires intervenant dans le traitement d'une demande lorsque cela est nécessaire à sa gestion.

Les données personnelles ne sont pas vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

7. Durée de conservation

Les données personnelles sont conservées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

À titre général :

les données transmises via les formulaires sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement de la demande, puis archivées pendant une durée raisonnable ;
les données techniques ou de mesure d'audience sont conservées selon les paramètres effectivement mis en place sur le site et la réglementation applicable ;
les choix relatifs aux cookies sont conservés selon la durée prévue par le mécanisme de gestion des consentements utilisé.

Les durées de conservation peuvent être ajustées en fonction des obligations légales, administratives ou techniques applicables.

8. Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs afin de :

permettre son bon fonctionnement technique ;
mémoriser certains choix utilisateur ;
mesurer l'audience ;
améliorer les performances et l'expérience de navigation.

Lorsque la réglementation l'exige, les cookies et traceurs non strictement nécessaires ne sont déposés qu'après recueil de votre consentement.

L'utilisateur peut à tout moment :

accepter les cookies ;
les refuser ;
personnaliser ses choix ;
revenir ultérieurement sur ses préférences via le module de gestion des cookies mis à disposition sur le site.

Détail des cookies et traceurs utilisés

Les préférences cookies sont gérées via une fenêtre modale accessible depuis le lien « Gestion des cookies » présent en bas de chaque page du site.

Nom	Fournisseur	Catégorie	Finalité	Durée	Consentement
cookie_consent	Ce site	Nécessaire	Mémorisation des choix de consentement cookies	13 mois	Non requis
mos_lang	Ce site	Nécessaire	Mémorisation de la langue choisie par l'utilisateur	Persistant (localStorage)	Non requis
mos_favorites	Ce site	Nécessaire	Mémorisation des œuvres marquées comme favorites	Persistant (localStorage)	Non requis
plausible (script)	Plausible Analytics	Analytique	Mesure d'audience anonyme et agrégée du site	Aucun cookie déposé	Requis*
cf_turnstile	Cloudflare	Nécessaire	Protection anti-spam des formulaires (CAPTCHA)	Session	Non requis

* Plausible Analytics est un outil de mesure d'audience respectueux de la vie privée qui ne dépose aucun cookie et ne collecte aucune donnée personnelle. Son chargement est néanmoins conditionné au consentement de l'utilisateur via la catégorie « Analytique » du module de gestion des cookies.

9. Sécurité des données

D6 PROJECT met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin d'assurer la sécurité des données personnelles et de limiter les risques d'accès non autorisé, de perte, de divulgation, d'altération ou de destruction.

Toutefois, aucun système de transmission ou de stockage de données ne peut garantir une sécurité absolue. D6 PROJECT s'efforce de protéger les données dans la limite des moyens techniques raisonnablement disponibles.

10. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. D6 PROJECT ne peut être tenue responsable du contenu, des politiques de confidentialité, de la gestion des données ou du fonctionnement de ces sites tiers.

L'utilisateur est invité à consulter les politiques propres à ces sites externes lorsqu'il les visite.

11. Droits des personnes

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez, selon les cas, des droits suivants concernant vos données personnelles :

droit d'accès ;
droit de rectification ;
droit d'effacement ;
droit à la limitation du traitement ;
droit d'opposition ;
droit à la portabilité, lorsque ce droit est applicable ;
droit de retirer votre consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : artwork@d6project.fr

En cas de difficulté non résolue, vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.

12. Formulaires présents sur le site

Lorsque vous utilisez un formulaire présent sur le site, les informations transmises sont utilisées uniquement pour traiter votre demande ou vous recontacter dans le cadre de celle-ci.

Un texte d'information court doit apparaître sous les formulaires afin de rappeler :

l'identité du responsable du traitement ;
la finalité de la collecte ;
l'existence de vos droits ;
le lien vers la présente politique de confidentialité.

13. Mise à jour de la politique

La présente politique de confidentialité peut être mise à jour à tout moment afin de tenir compte :

des évolutions du site ;
des changements techniques ou fonctionnels ;
des évolutions légales ou réglementaires.

La version publiée sur le site est celle en vigueur à la date de consultation.